03108_CC_20210111

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ECHASSIERES"


Informations

Nom du document DU_03108
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ECHASSIERES
Maillage 03108 ECHASSIERES
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2021 à 16:50
Publié le 29/04/2021 à 12:07
Mis à jour le 29/04/2021 à 12:07
Statut
Version 6
Nom de l'archive 03108_CC_20210111
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8deb27b45504276c6f11f08e6628b75
Producteur Mairie d'Echassieres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECHASSIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03108
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/04/2021.
Emprise [2.9093755,46.1682649,2.9854557,46.2275163]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03108_procedure_20210111.pdf Procédure
03108_rapport_1_20210111.pdf Partie 1
03108_info_surf_37_00_20210111.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
03108_liste_sup_20210111.pdf Liste sup
03108_miniers_20210111.pdf Miniers
03108_plan_sup_20210111.pdf Plan sup
03108_regl_bois_arrete_20210111.pdf Regl bois arrete
03108_regl_bois_plan_20210111.pdf Regl bois plan
03108_schema_directeur_ass_20210111.pdf Schema directeur ass
03108_sectorisation_graphique_20210111.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Echassieres
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieechassieres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieechassieres@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.