66196_PLU_20220419

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOREDE"


Informations

Nom du document DU_66196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOREDE
Maillage 66196 SOREDE
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2024 à 16:03
Publié le 01/08/2024 à 17:32
Mis à jour le 01/08/2024 à 17:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 66196_PLU_20220419
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8f60ad63eb281442af5be64b74d8286
Producteur Mairie de Sorède

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOREDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66196
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [2.9470576,42.4652682,3.0268262,42.5511537]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66196_procedure_20220419.pdf Procédure
66196_rapport_20220419.pdf Rapport
66196_padd_20130425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66196_prescription_surf_02_11_20130425.pdf Prescription surf 02 11
66196_prescription_surf_02_16_20130425.pdf Prescription surf 02 16
66196_prescription_surf_05_20170228.pdf Emplacement réservé
66196_reglement_20220419.pdf Règlement écrit
66196_reglement_graphique_20220419.pdf Règlement graphique
66196_info_lin_19_ep_20130425.pdf Info lin 19 ep
66196_info_lin_19_epot1_20130425.pdf Info lin 19 epot1
66196_info_lin_19_epot2_20130425.pdf Info lin 19 epot2
66196_info_lin_19_eu1_20130413.pdf Info lin 19 eu1
66196_info_lin_19_eu2_20130425.pdf Info lin 19 eu2
66196_info_lin_19_sani_20130425.pdf Info lin 19 sani
66196_info_surf_04_20151020.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66196_liste_sup_20130425.pdf Liste sup
66196_plan_sup_20130425.pdf Plan sup
66196_reseau_hydro_20130425.pdf Reseau hydro
66196_sch_eclairage_public_20151020.pdf Sch eclairage public
66196_orientations_amenagement_20220419.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.