200070233_PLUi_20240212_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE partie A"


Informations

Nom du document DU_200070233_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE partie A
Maillage 200070233 PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 29/02/2024 à 11:24
Publié le 05/03/2024 à 16:43
Mis à jour le 15/10/2024 à 10:21
Statut Téléchargeable
Version 16
Nom de l'archive 200070233_PLUi_20240212_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a8fc2213ed805bfa85ad5ac22e9397a6
Producteur Communauté de Communes Terres de Montaigu, Communauté de Communes Montaigu-Rocheservière
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070233
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.3787459,46.8763038,-1.1170238,47.0849893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE a démarré une procédure de modification n°8 le 21 avril 2026.

      200070233_PLUi_M8_00000000_A  
200070233_20260421_delib_prescription_M8_00000000_A.pdf