27396_PLU_20210408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENESQUEVILLE"



Informations

Nom du document DU_27396
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENESQUEVILLE
Maillage 27396 MENESQUEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2022 à 16:08
Publié le 20/12/2022 à 16:36
Mis à jour le 20/12/2022 à 16:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27396_PLU_20210408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a90cc8c29782444bbe9c7611439a0bd9
Producteur Mairie de Menesqueville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENESQUEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27396
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3892495,49.3415318,1.4263313,49.3727901]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27396_procedure_20210408.pdf Procédure
27396_rapport_20210408.pdf Rapport
27396_padd_20210408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27396_reglement_20210408.pdf Règlement écrit
27396_annexes_sanitaires_20210408.pdf Annexes sanitaires
27396_avis_ppa_20210408.pdf Avis ppa
27396_bilan_concertation_20210408.pdf Bilan concertation
27396_cr_reunion_examen_conjoint_20210408.pdf Cr reunion examen conjoint
27396_pac_20210408.pdf Pac
27396_plan_aep_20210408.pdf Plan aep
27396_plan_cavites_souterraines_20210408.pdf Plan cavites souterraines
27396_pr_projet_padd_intercommunal_20210408.pdf Pr projet padd intercommunal
27396_rapport_commissaire_enqueteur_20210408.pdf Rapport commissaire enqueteur
27396_sup_20210408.pdf Sup
27396_orientations_amenagement_1_20210408.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Menesqueville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.menesqueville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.menesqueville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.