22319_PLU_20250801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-EN-GREVE"



Informations

Nom du document DU_22319
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-EN-GREVE
Maillage 22319 SAINT-MICHEL-EN-GREVE
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2025 à 11:55
Publié le 25/09/2025 à 08:32
Mis à jour le 25/09/2025 à 08:32
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 22319_PLU_20250801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a90fb1807806d24bb1a0e014df691288
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-EN-GREVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 22319
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.5798832,48.6580277,-3.5400852,48.6928587]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22319_jugement_20250801.pdf Jugement
22319_procedure_20250801.pdf Procédure
22319_rapport_20250801.pdf Rapport
22319_padd_20250801.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22319_reglement_20250801.pdf Règlement écrit
22319_reglement_graphique_1_20250801.pdf Règlement graphique 1
22319_reglement_graphique_2_20250801.pdf Règlement graphique 2
22319_annexe_assainissement_20250801.pdf Annexe assainissement
22319_annexe_bruits_20250801.pdf Annexe bruits
22319_annexe_dechets_20250801.pdf Annexe dechets
22319_annexe_dpu_sup_20250801.pdf Annexe dpu sup
22319_annexe_ens_20250801.pdf Annexe ens
22319_annexe_liste_sup_20250801.pdf Annexe liste sup
22319_annexe_pg_20250801.pdf Annexe pg
22319_annexe_pg_sup_20250801.pdf Annexe pg sup
22319_annexe_plan_sup_20250801.pdf Annexe plan sup
22319_annexe_reseau_eu_aep_20250801.pdf Annexe reseau eu aep
22319_annexe_zertc_20250801.pdf Annexe zertc
22319_annexe_zh_20250801.pdf Annexe zh
22319_orientations_amenagement_20250801.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.