77087_PLU_20181002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-IGER"


Informations

Nom du document DU_77087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-IGER
Maillage 77087 LA CHAPELLE-IGER
Source Inconnue
Téléversé le 02/09/2019 à 11:31
Publié le 27/09/2019 à 17:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77087_PLU_20181002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a91980fdca62dddb553e89d491afdfa4
Producteur Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-IGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.970004999999999,48.63374989905034,3.018642399999997,48.670047917653115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77087_info_lin_19_01_1_20181002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77087_info_lin_19_01_2_20181002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77087_info_lin_19_02_1_20181002.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77087_info_lin_19_02_2_20181002.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77087_info_lin_19_02_3_20181002.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77087_info_lin_99_00_20181002.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77087_liste_annexes_20181002.pdf Liste annexes
77087_liste_sup_20181002.pdf Liste sup
77087_orientations_amenagement_20181002.pdf OAP
77087_padd_20181002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77087_plan_sup_20181002.pdf Plan sup
77087_prescription_lin_25_00_20181002.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
77087_prescription_pct_25_00_20181002.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
77087_prescription_surf_01_00_20181002.pdf Espace boisé classé
77087_prescription_surf_05_01_20181002.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
77087_prescription_surf_05_02_20181002.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
77087_prescription_surf_16_01_20181002.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
77087_procedure_20181002.pdf Procédure
77087_rapport_20181002.pdf Rapport
77087_reglement_20181002.pdf Règlement écrit
77087_reglement_graphique_0_20181002.pdf Tableau d’assemblage
77087_reglement_graphique_1_20181002.pdf Règlement graphique 1
77087_reglement_graphique_2_20181002.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : s.rault.eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.rault.eu.creal@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.