244400644_PLUi_20230404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE)"


Informations

Nom du document DU_244400644
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE)
Maillage 244400644 PLUI DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE)
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2023 à 09:05
Publié le 03/05/2023 à 00:08
Mis à jour le 19/01/2024 à 15:01
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 244400644_PLUi_20230404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a92544ebe7cf6eb20af9f180273725c6
Producteur Saint-Nazaire Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE). Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244400644
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.3746516,47.2287628,-2.0036141,47.460024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/12/2019
Date de publication : 04/02/2020
Date de révision : 03/05/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saint-Nazaire Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contactplui@agglo-carene.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Saint-Nazaire Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contactplui@agglo-carene.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.