69218_PLU_20240215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAGER"


Informations

Nom du document DU_69218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAGER
Maillage 69218 SAINT-LAGER
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2024 à 12:45
Publié le 27/03/2024 à 18:56
Mis à jour le 27/03/2024 à 18:56
Statut
Version 17
Nom de l'archive 69218_PLU_20240215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a9397e01ff8574a560dd87786995277f
Producteur Communauté de Communes Saône Beaujolais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69218
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [4.646399,46.0991991,4.6991322,46.1266838]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69218_procedure_20240215.pdf Procédure
69218_rapport_20240215.pdf Rapport
69218_padd_20240215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69218_prescription_surf_20240215.pdf Prescription surf
69218_reglement_20240215.pdf Règlement écrit
69218_reglement_graphique_20240215.pdf Règlement graphique
69218_info_lin_99_20240215.pdf Autre
69218_info_surf_14_20240215.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
69218_info_surf_19_20240215.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
69218_info_surf_26_20240215.pdf Lotissement
69218_info_surf_99_20240215.pdf Autre
69218_liste_sup_20240215.pdf Liste sup
69218_orientations_amenagement_20200723.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.