200070282_PLUi_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LAVALETTE TUDE DRONNE"


Informations

Nom du document DU_200070282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LAVALETTE TUDE DRONNE
Maillage 200070282 PLUI LAVALETTE TUDE DRONNE
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2025 à 15:55
Publié le 24/03/2025 à 14:06
Mis à jour le 24/03/2025 à 14:06
Statut
Version 10
Nom de l'archive 200070282_PLUi_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a944ccc5e36f604fa803e176e4f7d9e6
Producteur Communauté de communes Lavalette Tude Dronne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LAVALETTE TUDE DRONNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070282
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0169022,45.362385,0.4919441,45.6172342]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070282_procedure_20240924.pdf Procédure
200070282_rapport_20200305.pdf Rapport
200070282_rapport_20230525.pdf Rapport
200070282_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070282_reglement_20230525.pdf Règlement écrit
200070282_reglement_graphique_20230525.pdf Règlement graphique
200070282_info_lin19_aep_20200305.pdf Info lin19 aep
200070282_info_lin19_ass_20200305.pdf Info lin19 ass
200070282_info_lin19_dechets_20200305.pdf Info lin19 dechets
200070282_info_surf_14_bruit_20200305.pdf Info surf 14 bruit
200070282_info_surf_18_1_20200305.pdf Info surf 18 1
200070282_info_surf_99_sols_20200305.pdf Info surf 99 sols
200070282_liste_SUP_20240924.pdf Liste SUP
200070282_liste_annexes_20240924.pdf Liste annexes
200070282_plan_SUP_20240924.pdf Plan SUP
200070282_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@ccltd.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@ccltd.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.