77182_PLU_20210909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA FERTE-GAUCHER"



Informations

Nom du document DU_77182
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA FERTE-GAUCHER
Maillage 77182 LA FERTE-GAUCHER
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2022 à 16:01
Publié le 08/03/2022 à 10:07
Mis à jour le 08/03/2022 à 10:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77182_PLU_20210909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a949d23f936128318460baa3635c77f7
Producteur Communauté de Communes des 2 Morin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FERTE-GAUCHER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77182
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/03/2022.
Emprise [3.2757904,48.7542448,3.3334706,48.8286097]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77182_procedure_20210909.pdf Procédure
77182_rapport_1_20210909.pdf Partie 1
77182_rapport_2_20210909.pdf Partie 2
77182_rapport_3_20210909.pdf Partie 3
77182_rapport_4_20210909.pdf Partie 4
77182_rapport_5_20210909.pdf Partie 5
77182_rapport_6_20210909.pdf Partie 6
77182_rapport_7_20210909.pdf Partie 7
77182_padd_20210909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77182_prescription_surf_05_00_20210909.pdf Emplacement réservé
77182_reglement_20210909.pdf Règlement écrit
77182_reglement_graphique_20210909.pdf Règlement graphique
77182_ppr_20210909.pdf Ppr
77182_orientations_amenagement_1_20210909.pdf OAP 1
77182_orientations_amenagement_2_20210909.pdf OAP 2
77182_orientations_amenagement_3_20210909.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des 2 Morin
Téléphone : Aucun
Courriel : y.bonnet@cc2m.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : y.bonnet@cc2m.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77182 LA FERTE-GAUCHER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.