26008_PLU_20240228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANCONE"


Informations

Nom du document DU_26008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANCONE
Maillage 26008 ANCONE
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2024 à 15:49
Publié le 26/03/2024 à 18:34
Mis à jour le 26/03/2024 à 18:34
Statut
Version 7
Nom de l'archive 26008_PLU_20240228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a9557ff14ea938ec4c3ff58058658b0c
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANCONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26008
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7058645,44.5742552,4.7332088,44.5857666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26008_Procedure_20240228.pdf Procedure
26008_rapport_20240228.pdf Rapport
26008_padd_20240228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26008_reglement_20240228.pdf Règlement écrit
26008_reglement_graphique_20240228.pdf Règlement graphique
26008_PEB_Aeroport_Montelimar_20240228.pdf PEB Aeroport Montelimar
26008_PPRNi_20240228.pdf PPRNi
26008_annexe_20240228.pdf Annexe
26008_information_surf_04_1_20240228.pdf Information surf 04 1
26008_prescription_surf_05_1_20170717.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
26008_servitudes_20240228.pdf Servitudes
26008_orientations_20240228.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26008 ANCONE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.