242300135_PLUi_20251001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS SOSTRANIEN"


Informations

Nom du document DU_242300135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS SOSTRANIEN
Maillage 242300135 PLUI DU PAYS SOSTRANIEN
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2025 à 15:33
Publié le 01/10/2025 à 16:07
Mis à jour le 01/10/2025 à 16:07
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 242300135_PLUi_20251001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a95a6142cd5b1bc43ad54c801e3fecb9
Producteur CC PAYS SOSTRANIEN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS SOSTRANIEN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 242300135
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.372552,46.1630219,1.6239047,46.398367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
242300135_procedure_20251001.pdf Procédure
242300135_rapport_1_20251001.pdf Partie 1
242300135_rapport_2_20251001.pdf Partie 2
242300135_rapport_3_20251001.pdf Partie 3
242300135_rapport_4_20251001.pdf Partie 4
242300135_rapport_5_20251001.pdf Partie 5
242300135_PADD_20251001.pdf PADD
242300135_prescription_lin_07_00_20251001.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
242300135_prescription_pct_07_00_20251001.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
242300135_prescription_pct_16_00_20251001.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
242300135_prescription_pct_22_00_20251001.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
242300135_prescription_surf_05_00_20251001.pdf Emplacement réservé
242300135_reglement_20251001.pdf Règlement écrit
242300135_reglement_graphique_1_20251001.pdf Règlement graphique 1
242300135_reglement_graphique_2_20251001.pdf Règlement graphique 2
242300135_reglement_graphique_3_20251001.pdf Règlement graphique 3
242300135_Info_lin_19_01_20251001.pdf Info lin 19 01
242300135_Info_surf_04_00_20251001.pdf Info surf 04 00
242300135_Info_surf_09_00_20251001.pdf Info surf 09 00
242300135_Info_surf_14_00_1_20251001.pdf Info surf 14 00 1
242300135_Info_surf_14_00_2_20251001.pdf Info surf 14 00 2
242300135_Info_surf_32_00_20251001.pdf Info surf 32 00
242300135_Info_surf_37_00_20251001.pdf Info surf 37 00
242300135_carte_sup_20251001.pdf Carte sup
242300135_info_surf_19_01_20251001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
242300135_liste_annexes_20251001.pdf Liste annexes
242300135_liste_sup_20251001.pdf Liste sup
242300135_plans_alignement_CD_20251001.pdf Plans alignement CD
242300135_reglementation_boisements_20251001.pdf Reglementation boisements
242300135_sommaire_20251001.pdf Sommaire
242300135_sup_gaz_20251001.pdf Sup gaz
242300135_orientations_amenagement_18_00_20251001.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC PAYS SOSTRANIEN
Téléphone : Aucun
Courriel : URBANISME@CCO23.FR
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : URBANISME@CCO23.FR

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.