84069_PLU_20220718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALAUCENE"


Informations

Nom du document DU_84069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALAUCENE
Maillage 84069 MALAUCENE
Téléversé le 08/12/2022 à 11:20
Publié le 08/12/2022 à 15:06
Mis à jour le 08/12/2022 à 15:06
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 84069_PLU_20220718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a9618685fdb31df0a8b94bd6bdf21de9
Producteur Mairie de Malaucène

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALAUCENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84069
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0677324,44.1357836,5.2438341,44.2247484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84069_procedure_20220718.pdf Procédure
84069_rapport_20170316.pdf Rapport
84069_padd_20170316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84069_reglement_20220718.pdf Règlement écrit
84069_info_lin_19_notice_annexes_sanitaires_20220718.pdf info lin 19 notice annexes sanitaires
84069_orientations_1_20170316.pdf orientations 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Malaucène
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@malaucene.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CoVe-Service Gestion et Valorisation de la Donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-scot@lacove.fr