38350_PLU_20200219
Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-AGNES"
Informations
Nom du document | DU_38350 |
Titre du document | Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-AGNES |
Maillage | 38350 SAINTE-AGNES |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 07/02/2022 à 16:19 |
Publié le | 07/02/2022 à 16:40 |
Mis à jour le | 07/02/2022 à 16:40 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 38350_PLU_20200219 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-a9796bc1bc70af903e4f2d1584be7262 |
Producteur | Claudia Cardoso |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-AGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/02/2022. |
Emprise | [5.8984888,45.1688462,6.0024543,45.2511193] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 07/02/2022 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun Courriel : claudia.tour@gmail.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : claudia.tour@gmail.com |
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Procédures en cours
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