44113_PLU_20230525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOZAY"


Informations

Nom du document DU_44113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOZAY
Maillage 44113 NOZAY
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2023 à 16:16
Publié le 26/06/2023 à 16:40
Mis à jour le 26/06/2023 à 16:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 44113_PLU_20230525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a98049b1a06aef23857e977f2503c224
Producteur Mairie de Nozay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOZAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44113
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.6716622,47.5360361,-1.5335326,47.6093265]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44113_procedure_20230525.pdf Procédure
44113_rapport_1_20230525.pdf Partie 1
44113_padd_20230525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44113_reglement_20230525.pdf Règlement écrit
44113_reglement_graphique_1_20230525.pdf Règlement graphique 1
44113_reglement_graphique_2_20230525.pdf Règlement graphique 2
44113_annexe_20230525.pdf Annexe
44113_orientations_amenagement_20230525.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nozay
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.