36033_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CELON"


Informations

Nom du document DU_36033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CELON
Maillage 36033 CELON
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2025 à 15:01
Publié le 16/01/2025 à 09:31
Mis à jour le 16/01/2025 à 09:31
Statut
Version 4
Nom de l'archive 36033_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a98687018a20023288ae2c0a28189a9d
Producteur Communauté de communes de Eguzon Argenton Vallée de la Creuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CELON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 36033
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4829668,46.5020269,1.5420471,46.5612307]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36033_procedure_20241216.pdf Procédure
36033_rapport_1_20231106.pdf Partie 1
36033_rapport_20231106.pdf Rapport
36033_rapport_2_20241216.pdf Partie 2
36033_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36033_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
36033_reglement_graphique_20241216.pdf Règlement graphique
36033_info_lin_19_20241216.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36033_info_lin_99_1_20241216.pdf autre relevant de la loi littoral
36033_info_pct_99_1_20241216.pdf autre relevant de la loi littoral
36033_info_surf_16_20241216.pdf Site archéologique
36033_info_surf_18_20241216.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
36033_info_surf_99_1_20241216.pdf autre relevant de la loi littoral
36033_info_surf_99_2_20241216.pdf autre relevant de la loi montagne
36033_liste_sup_20241216.pdf Liste sup
36033_prescription_lin_24_20241216.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
36033_procedure_20241216.pdf Procédure
36033_reglement_graphique_20241216.pdf Règlement graphique
36033_sup_graphique_20241216.pdf Sup graphique
36033_znieff_20241216.pdf Znieff

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Eguzon Argenton Vallée de la Creuse
Téléphone : Aucun
Courriel : isabelle.guilbaud@cc-valleedelacreuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : isabelle.guilbaud@cc-valleedelacreuse.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 36033 CELON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.