244400404_PLUi_20250207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) NANTES METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_244400404
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) NANTES METROPOLE
Maillage 244400404 PLUI NANTES METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2025 à 17:34
Publié le 25/02/2025 à 18:23
Dépublié le 15/04/2025 à 14:02
Mis à jour le 15/04/2025 à 14:02
Statut
Version 30
Nom de l'archive 244400404_PLUi_20250207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a98d03f398c3511fa6ff65c015815929
Producteur NANTES METROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI NANTES METROPOLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244400404
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [-1.9218005,47.0169335,-1.3583771,47.3533083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : NANTES METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : alexis.talhouet@nantesmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alexis.talhouet@nantesmetropole.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.