78190_PLU_20230220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROISSY-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_78190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROISSY-SUR-SEINE
Maillage 78190 CROISSY-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2023 à 12:17
Publié le 05/07/2023 à 10:14
Mis à jour le 05/07/2023 à 10:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78190_PLU_20230220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a9c2b8e90fa255a1b0346e437dbe722c
Producteur Ville de Croissy-sur-Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CROISSY-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78190
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.101204,48.8674339,2.1641861,48.8907911]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78190_procedure_20230220.pdf Procédure
78190_rapport_1_20230220.pdf Partie 1
78190_rapport_2_20230220.pdf Partie 2
78190_rapport_3_20230220.pdf Partie 3
78190_padd_20230220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78190_prescription_surf_02_01_20230220.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
78190_prescription_surf_05_05_20230220.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
78190_prescription_surf_07_00_20230220.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
78190_reglement_20230220.pdf Règlement écrit
78190_reglement_graphique_20230220.pdf Règlement graphique
78190_info_surf_04_01_20230220.pdf Délibération droit de préemption urbain renforcé
78190_info_surf_14_00_20230220.pdf Annexe liée à la thématique bruit
78190_info_surf_16_00_20230220.pdf Patrimoine archéologique
78190_info_surf_17_00_20230220.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78190_info_surf_19_01_20230220.pdf Réseaux
78190_info_surf_19_02_20230220.pdf Déchets
78190_info_surf_20_00_20230220.pdf Règlement local de publicité
78190_info_surf_33_00_20230220.pdf Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat
78190_info_surf_42_01_20230220.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
78190_info_surf_42_02_20230220.pdf Secteur d'édification d'une clôture précédée d'une déclaration préalable
78190_info_surf_99_00_1_20230220.pdf Sites et sols pollués
78190_info_surf_99_00_2_20230220.pdf Lutte contre le saturnisme infantile et l'habitat insalubre
78190_liste_annexes_20230220.pdf Liste des annexes
78190_liste_sup_20230220.pdf Liste des servitudes d'utilité publique afffectant le territoire
78190_plan_sup_1_20230220.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
78190_plan_sup_2_20230220.pdf Site patrimonial remarquable
78190_orientations_amenagement_18_00_20230220.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Croissy-sur-Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@croissy.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@croissy.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.