31534_PLU_20251208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSENS"


Informations

Nom du document DU_31534
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSENS
Maillage 31534 SAUSSENS
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2026 à 09:45
Publié le 04/02/2026 à 10:25
Mis à jour le 04/02/2026 à 10:25
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 31534_PLU_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a9c9b1088a6385519cb843b864be504b
Producteur Mairie de Saussens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUSSENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31534
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7064073,43.5784744,1.7448972,43.6060388]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31534_procedure_20220110.pdf Procédure
31534_procedure_20251208.pdf Procédure
31534_rapport_1_20220110.pdf Partie 1
31534_rapport_2_20220110.pdf Partie 2
31534_rapport_3_20251208.pdf Partie 3
31534_padd_20220110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31534_reglement_20251208.pdf Règlement écrit
31534_reglement_graphique_20251208.pdf Règlement graphique
31354_info_surf_32_00_1_20220110.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
31354_info_surf_32_00_2_20220110.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
31534_liste_sup_20220110.pdf Liste sup
31534_plan_sup_20220110.pdf Plan sup
31534_oap_1_20220110.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saussens
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saussens@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saussens@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31534 SAUSSENS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.