43020_PLU_20170616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAS-EN-BASSET"


Informations

Nom du document DU_43020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAS-EN-BASSET
Maillage 43020 BAS-EN-BASSET
Source Inconnue
Téléversé le 17/01/2018 à 10:56
Publié le 17/01/2018 à 11:19
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:18
Statut
Version 3
Nom de l'archive 43020_PLU_20170616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a9cf611c2a156b1767990c47da6cb064
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAS-EN-BASSET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [4.057121910112492,45.2738411177771,4.157887714394322,45.35952371537296]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/06/2017
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43020_arrete_ambroisie_20170616.pdf Arrete ambroisie
43020_arrete_appb_20170616.pdf Arrete appb
43020_info_incendie_20170616.pdf Info incendie
43020_info_lin_19_aep_20170616.pdf Info lin 19 aep
43020_info_lin_19_eu_20170616.pdf Info lin 19 eu
43020_info_risque_mvt_terrain_20170616.pdf Info risque mvt terrain
43020_info_surf_04_20170616.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43020_info_voirie_dep_20170616.pdf Info voirie dep
43020_liste_SUP_20170616.pdf Liste SUP
43020_orientations_amenagement_20170616.pdf OAP
43020_padd_20170616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43020_plan_SUP_20170616.pdf Plan SUP
43020_ppri_reglement_20170616.pdf Ppri reglement
43020_prescription_07_20170616.pdf Prescription 07
43020_prescription_pct_16_20170616.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
43020_prescription_surf_01_20170616.pdf Espace boisé classé
43020_prescription_surf_05_20170616.pdf Emplacement réservé
43020_rapport_20170616.pdf Rapport
43020_reglement_20170616.pdf Règlement écrit
43020_reglement_graphique_20170616.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bas-en-Bassetl
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@basenbasset.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@haute-loire.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.