38517_PLU_20241010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TULLINS"


Informations

Nom du document DU_38517
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TULLINS
Maillage 38517 TULLINS
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2024 à 09:17
Publié le 03/12/2024 à 10:49
Mis à jour le 03/12/2024 à 10:49
Statut
Version 6
Nom de l'archive 38517_PLU_20241010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a9d03480eadeed5f2708281287dd3b82
Producteur Mairie de tullins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TULLINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38517
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4382066,45.258056,5.5364203,45.326829]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38517_procedure_20241010.pdf Procédure
38517_rapport_1_20241010.pdf Partie 1
38517_rapport_2_20241010.pdf Partie 2
38517_rapport_3_20241010.pdf Partie 3
38517_rapport_4_20241010.pdf Partie 4
38517_rapport_5_20241010.pdf Partie 5
38517_rapport_6_20241010.pdf Partie 6
38517_padd_20241010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38517_reglement_20241010.pdf Règlement écrit
38517_reglement_graphique_1_20241010.pdf Règlement graphique 1
38517_reglement_graphique_2_20241010.pdf Règlement graphique 2
38517_reglement_graphique_3_20241010.pdf Règlement graphique 3
38517_reglement_graphique_4_20241010.pdf Règlement graphique 4
38517_reglement_graphique_5_20241010.pdf Règlement graphique 5
38517_reglement_graphique_6_20241010.pdf Règlement graphique 6
38517_info_lin_19_01_20241010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38517_info_surf_21_00_1_20241010.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
38517_info_surf_21_00_2_20241010.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
38517_liste_sup_20241010.pdf Liste sup
38517_plan_sup_1_20241010.pdf Plan sup 1
38517_plan_sup_2_20241010.pdf Plan sup 2
38517_plan_sup_3_20241010.pdf Plan sup 3
38517_orientations_amenagement_20241010.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de tullins
Téléphone : Aucun
Courriel : c.ronco@ville-tullins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.ronco@ville-tullins.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.