69107_PLU_20210916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LAMURE-SUR-AZERGUES"



Informations

Nom du document DU_69107
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LAMURE-SUR-AZERGUES
Maillage 69107 LAMURE-SUR-AZERGUES
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2022 à 12:16
Publié le 20/01/2022 à 15:16
Mis à jour le 20/01/2022 à 15:16
Statut
Version 1
Nom de l'archive 69107_PLU_20210916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a9e5d9030913ee6719227fb43ec8674f
Producteur Mairie de LAMURE-SUR-AZERGUES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMURE-SUR-AZERGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 69107
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/01/2022.
Emprise [4.4770536,46.0300758,4.5406887,46.0761323]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69107_procedure_20210916.pdf Procédure
69107_rapport_1_20210916.pdf Partie 1
69107_rapport_2_20210916.pdf Partie 2
69107_rapport_3_20210916.pdf Partie 3
69107_rapport_4_20210916.pdf Partie 4
69107_rapport_5_20210916.pdf Partie 5
69107_rapport_6_20210916.pdf Partie 6
69107_rapport_7_20210916.pdf Partie 7
69107_rapport_8_20210916.pdf Partie 8
69107_rapport_9_20210916.pdf Partie 9
69107_padd_20210916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69107_prescription_surf_05_00_20210916.pdf Emplacement réservé
69107_prescription_surf_16_01_20210916.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69107_prescription_surf_22_03_20210916.pdf Linéaire commercial protégé
69107_reglement_20210916.pdf Règlement écrit
69107_reglement_graphique_20210916.pdf Règlement graphique
69107_info_surf_08_00_20210916.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
69107_info_surf_14_00_20210916.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69107_info_surf_19_01_10_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
69107_info_surf_19_01_11_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (11)
69107_info_surf_19_01_12_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (12)
69107_info_surf_19_01_13_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (13)
69107_info_surf_19_01_14_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (14)
69107_info_surf_19_01_1_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69107_info_surf_19_01_2_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69107_info_surf_19_01_3_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69107_info_surf_19_01_4_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69107_info_surf_19_01_5_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
69107_info_surf_19_01_6_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
69107_info_surf_19_01_7_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
69107_info_surf_19_01_8_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
69107_info_surf_19_01_9_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
69107_info_surf_21_00_1_20210916.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
69107_info_surf_21_00_2_20210916.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
69107_info_surf_21_00_3_20210916.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
69107_info_surf_99_00_1_20210916.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69107_info_surf_99_00_2_20210916.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69107_info_surf_99_00_3_20210916.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69107_info_surf_99_00_4_20210916.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69107_info_surf_99_00_5_20210916.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69107_info_surf_99_00_6_20210916.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
69107_info_surf_99_00_7_20210916.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
69107_liste_sup_20210916.pdf Liste sup
69107_plan_sup_20210916.pdf Plan sup
69107_orientations_amenagement_1_20210916.pdf OAP 1
69107_orientations_amenagement_2_20210916.pdf OAP 2
69107_orientations_amenagement_3_20210916.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LAMURE-SUR-AZERGUES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lamuresurazergues.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lamuresurazergues.com


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Procédures en cours

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