42150_PLU_20180206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTVERDUN"


Informations

Nom du document DU_42150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTVERDUN
Maillage 42150 MONTVERDUN
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 11:57
Publié le 20/03/2026 à 12:52
Mis à jour le 20/03/2026 à 12:52
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 42150_PLU_20180206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a9e779bdea9a0b61cb3fc9532c806ba3
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTVERDUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42150
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0322415,45.6870438,4.1245419,45.7307962]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2018
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42150_rapport_20180206.pdf Rapport
42150_padd_20180206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42150_reglement_20180206.pdf Règlement écrit
42150_info_lin_19_20180206.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42150_info_surf_16_20180206.pdf Site archéologique
42150_info_surf_19_20180206.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42150_liste_sup_20180206.pdf Liste sup
42150_plan_sup_20180206.pdf Plan sup
42150_prescription_surf_05_20180206.pdf Emplacement réservé
42150_reglement_graphique_20180206.pdf Règlement graphique
42150_orientations_amenagement_20180206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.