62650_PLU_20180614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PELVES"


Informations

Nom du document DU_62650
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PELVES
Maillage 62650 PELVES
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2021 à 15:01
Publié le 24/12/2021 à 15:15
Mis à jour le 24/12/2021 à 15:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62650_PLU_20180614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa145c6675438d93be7153976abd9ce9
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PELVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62650
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/12/2021.
Emprise [2.8889905,50.2712917,2.9457229,50.3044417]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62650_procedure_20180614.pdf Procédure
62650_rapport_20180614.pdf Rapport
62650_padd_20180614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62650_reglement_20180614.pdf Règlement écrit
62650_reglement_graphique_20180614.pdf Règlement graphique
62650_DPU_plan_20181614.pdf DPU plan
62650_GRT_gaz_20180614.pdf GRT gaz
62650_alea_retrait_gonflement_20180614.pdf Alea retrait gonflement
62650_annexes_sanitaires_20180614.pdf Annexes sanitaires
62650_assanissement_plan_20180614.pdf Assanissement plan
62650_captage_arrete_prefectoral_20180614.pdf Captage arrete prefectoral
62650_electricite_20180614.pdf Electricite
62650_essences_locales_20180614.pdf Essences locales
62650_gaz_plan_20180614.pdf Gaz plan
62650_reseau_transport_electrique_20180614.pdf Reseau transport electrique
62650_servitudes_plan.pdf Servitudes
62650_orientations_amenagement_20180614.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62650 PELVES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.