26235_PLU_20240325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERRELATTE"



Informations

Nom du document DU_26235
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERRELATTE
Maillage 26235 PIERRELATTE
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2024 à 14:00
Publié le 16/04/2024 à 14:55
Mis à jour le 16/04/2024 à 14:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26235_PLU_20240325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa1c584ccf41352a6729164dd8fd2927
Producteur Mairie de Pierrelatte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERRELATTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26235
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.6468799,44.3070382,4.7564313,44.4063635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26235_procedure_20240325.pdf Procédures
26235_rapport_1_20240325.pdf Partie 1
26235_rapport_2_20240325.pdf Partie 2
26235_rapport_3_20240325.pdf Notice M3
26235_padd_20240325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26235_reglement_20240325.pdf Règlement écrit
26235_reglement_graphique_0_20240325.pdf Règlement graphique
26235_reglement_graphique_1_20240325.pdf Règlement graphique centre ville
26235_info_14_00_20240325.pdf Classement sonore infrastructures terrestres
26235_info_lin_19_01_20240325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26235_info_surf_04_00_20240325.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26235_info_surf_16_00_20240325.pdf Site archéologique
26235_info_surf_19_01_20240325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26235_info_surf_33_00_20240325.pdf Droit de préemption commercial,
26235_liste_plan_sup_20240325.pdf Liste plan sup
26235_orientations_amenagement_20240325.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.