14160_CC_20091204

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CINTHEAUX"


Informations

Nom du document DU_14160
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CINTHEAUX
Maillage 14160 CINTHEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2025 à 16:05
Publié le 14/04/2025 à 16:17
Mis à jour le 14/04/2025 à 16:17
Statut
Version 5
Nom de l'archive 14160_CC_20091204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa2145b96fb6d516be984897d7d024c9
Producteur Etablissement Public Foncier de Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CINTHEAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14160
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.3166641,49.0504644,-0.2482199,49.0784128]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/06/2017
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2009

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14160_procedure_20091204.pdf Procédure
14160_rapport_20091204.pdf Rapport
14160_info_lin_15_20091204.pdf Zone agricole protégée
14160_info_surf_14_20091204.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
14160_info_surf_16_20091204.pdf Site archéologique
14160_info_surf_19_20091204.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14160_reglement_graphique_20091204.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Etablissement Public Foncier de Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@epf-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.