56079_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLAC"



Informations

Nom du document DU_56079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLAC
Maillage 56079 GUILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 11/09/2025 à 10:54
Publié le 11/09/2025 à 19:24
Mis à jour le 11/09/2025 à 19:24
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 56079_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa49d2361c0e7b15ef540e806eb75a7e
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56079
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.5413659,47.8862995,-2.4307806,47.9512676]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56079_procedure_20250624.pdf Procédure
56079_rapport_20250624.pdf Rapport
56079_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56079_prescription_lin_07_00_20250624.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56079_prescription_lin_24_00_20250624.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
56079_prescription_pct_02_00_20250624.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56079_prescription_pct_07_01_20250624.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56079_prescription_surf_02_02_20250624.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56079_prescription_surf_05_00_20250624.pdf Emplacement réservé
56079_prescription_surf_07_00_20250624.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56079_prescription_surf_07_01_20250624.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56079_prescription_surf_07_04_20250624.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
56079_prescription_surf_15_00_20250624.pdf Règles d’implantation des constructions
56079_prescription_surf_18_00_20250624.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
56079_prescription_surf_22_00_20250624.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
56079_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
56079_reglement_graphique_20250624.pdf Règlement graphique
56079_annexes_sanitaires_20250624.pdf Annexes sanitaires
56079_arrete_perfectoral_captage_eau_de_la_herbinaye_20250624.pdf Arrete perfectoral captage eau de la herbinaye
56079_info_surf_14_00_20250624.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56079_info_surf_16_00_20250624.pdf Site archéologique
56079_liste_des_annexes_20250624.pdf Liste des annexes
56079_liste_sup_20250624.pdf Liste sup
56079_plan_reseau_aep_20250624.pdf Plan reseau aep
56079_plan_reseau_ep_20250624.pdf Plan reseau ep
56079_plan_reseau_eu_20250624.pdf Plan reseau eu
56079_plan_sup_20250624.pdf Plan sup
56079_resume_non_technique_20250624.pdf Resume non technique
56079_zaep_20250624.pdf Zaep
56079_zaeu_20250624.pdf Zaeu
56079_orientations_amenagement_20250624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.