19036_PLU_20250224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBERET"


Informations

Nom du document DU_19036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBERET
Maillage 19036 CHAMBERET
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2025 à 09:44
Publié le 03/03/2025 à 10:10
Mis à jour le 03/03/2025 à 10:10
Statut
Version 5
Nom de l'archive 19036_PLU_20250224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa4e5669ca221e0d5b2ec23bbf729fbc
Producteur Communauté de Communes Vézère Monédière Millesources

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBERET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19036
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6493304,45.5522308,1.7859367,45.6554205]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19036_procedure_20250224.pdf Procédure
19036_rapport_20250224.pdf Rapport
19036_padd_20211027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19036_reglement_20230828.pdf Règlement écrit
19036_reglement_graphique_1_20250224.pdf Règlement graphique 1
19036_reglement_graphique_2_20250224.pdf Règlement graphique 2
19036_reglement_graphique_3_20230828.pdf Règlement graphique 3
19036_info_lin_19_aep_20211027.pdf Info lin 19 aep
19036_info_lin_99_20211027.pdf Autre
19036_info_pct_99_20211027.pdf Autre
19036_info_surf_04_00_20211027.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19036_info_surf_19_eu_20211027.pdf Info surf 19 eu
19036_liste_sup_20211027.pdf Liste sup
19036_plan_sup_20211027.pdf Plan sup
19036_orientations_amenagement_20230828.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vézère Monédière Millesources
Téléphone : Aucun
Courriel : sandrine.delamour@ccv2m.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sandrine.delamour@ccv2m.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.