84107_PLU_20141222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL"


Informations

Nom du document DU_84107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL
Maillage 84107 SAINT-CHRISTOL
Source Inconnue
Téléversé le 17/10/2016 à 12:11
Publié le 17/10/2016 à 13:53
Mis à jour le 31/03/2022 à 12:38
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 84107_PLU_20141222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aa69489575d6ac0984b05ad071ab1653
Producteur Mairie de Saint-Trinit
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.