35161_PLU_20250708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVIGNE-DE-BAIS"


Informations

Nom du document DU_35161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVIGNE-DE-BAIS
Maillage 35161 LOUVIGNE-DE-BAIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2025 à 19:48
Publié le 02/12/2025 à 14:17
Mis à jour le 02/12/2025 à 14:17
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 35161_PLU_20250708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa6fa7b0b2aaacdcc090806bb4779888
Producteur Louviné de Bais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUVIGNE-DE-BAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35161
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.377778,48.0339611,-1.3010557,48.0723628]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35161_procedure_20131210.pdf Procédure
35161_procedure_20180314.pdf Procédure
35161_procedure_20210629.pdf Procédure
35161_procedure_20221108.pdf Procédure
35161_procedure_20241104.pdf Procédure
35161_procedure_20250708.pdf Procédure
35161_rapport_1_20131210.pdf Partie 1
35161_rapport_2_20210629.pdf Partie 2
35161_rapport_3_20221108.pdf Partie 3
35161_rapport_4_20250708.pdf Partie 4
35161_padd_20131210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35161_prescription_lin_07_00_1_20131210.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
35161_prescription_lin_24_00_1_20131210.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (1)
35161_prescription_lin_99_00_1_20131210.pdf Autre (1)
35161_prescription_pct_07_00_1_20131210.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
35161_prescription_surf_01_01_1_20131210.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver (1)
35161_prescription_surf_05_00_1_20131210.pdf Emplacement réservé (1)
35161_prescription_surf_07_00_1_20131210.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
35161_prescription_surf_17_00_1_20131210.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (1)
35161_prescription_surf_31_05_1_20131210.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés (1)
35161_reglement_20131210.pdf Règlement écrit
35161_reglement_graphique_20250708.pdf Règlement graphique
35161_clasement_sonore_20241104.pdf Clasement sonore
35161_info_annexes_20131210.pdf Info annexes
35161_info_autres_annexes_20131210.pdf Info autres annexes
35161_orientations_amenagement_20131210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Louviné de Bais
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@louvignedebais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@louvignedebais.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35161 LOUVIGNE-DE-BAIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LOUVIGNE-DE-BAIS a approuvé une procédure de révision allégée n°1 le 8 juillet 2025.

      35161_PLU_RA1_20250708  
35161_20240521_delib_objectifs_et_modalites1_20250708.pdf
35161_20240702_avis_PPA1_20250708.pdf
35161_20250708_delib_approbation_RA1_20250708.pdf
35161_20240227_decision_EE1_20250708.pdf
35161_20250626_avis_EE1_20250708.pdf
35161_20231017_delib_prescription_RA1_20250708.pdf