17395_PLU_20260312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVANT"


Informations

Nom du document DU_17395
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVANT
Maillage 17395 SAINT-SAUVANT
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 14:09
Publié le 18/03/2026 à 15:29
Mis à jour le 18/03/2026 à 15:29
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 17395_PLU_20260312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aa724e1b9cfd91e7eeb07ea993a5a05f
Producteur Commune de Saint-Sauvant
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17395
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-0.5184183,45.7132274,-0.4657074,45.7521732]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/04/2017
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17395_procedure_20260312.pdf Procédure
17395_rapport_20260312.pdf Rapport
17395_padd_20260312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17395_prescription_surf_05_00_20260312.pdf Emplacement réservé
17395_reglement_20260312.pdf Règlement écrit
17395_reglement_graphique_20260312.pdf Règlement graphique
17395_info_lin_19_01_1_20260312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17395_info_lin_19_01_2_20260312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17395_info_surf_04_00_20260312.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17395_info_surf_14_00_20260312.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17395_info_surf_16_00_20260312.pdf Site archéologique
17395_info_surf_19_01_20260312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17395_liste_SUP_20260312.pdf Liste SUP
17395_liste_annexes_20260312.pdf Liste annexes
17395_plan_SUP_20260312.pdf Plan SUP
17395_orientations_amenagement_18_00_20260312.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Sauvant
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintsauvant17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Téléphone : 0546972296
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17395 SAINT-SAUVANT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.