11254_PLU_20221212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREAL"


Informations

Nom du document DU_11254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREAL
Maillage 11254 MONTREAL
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2023 à 10:58
Publié le 20/07/2023 à 11:35
Mis à jour le 20/07/2023 à 11:35
Statut
Version 3
Nom de l'archive 11254_PLU_20221212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa73dfb5b0ab74f6cf5e1c3816e99f26
Producteur Mairie de Montréal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11254_procedure_20221212.pdf Procédure
11254_rapport_1_20221212.pdf Partie 1
11254_rapport_2_20221212.pdf Partie 2
11254_rapport_3_20221212.pdf Partie 3
11254_padd_20221212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11254_prescription_surf_05_01_20221212.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
11254_reglement_20221212.pdf Règlement écrit
11254_reglement_graphique_1_20221212.pdf Règlement graphique 1
11254_reglement_graphique_2_20221212.pdf Règlement graphique 2
11254_info_sup_20221212.pdf Info sup
11254_info_surf_14_00_20221212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
11254_info_surf_16_00_20221212.pdf Site archéologique
11254_info_surf_19_01_20221212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11254_info_surf_37_00_20221212.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
11254_liste_annexes_20221212.pdf Liste annexes
11254_liste_sup_20221212.pdf Liste sup
11254_plan_sup_20221212.pdf Plan sup
11254_orientations_amenagement_20221212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11254 MONTREAL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.