57407_PLU_20060828

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIXHEIM"


Informations

Nom du document DU_57407
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIXHEIM
Maillage 57407 LIXHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2024 à 10:13
Publié le 18/06/2024 à 11:03
Mis à jour le 18/06/2024 à 11:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57407_PLU_20060828
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa80d43e51c03d35d5b69400b8006f02
Producteur Commune de LIXHEIM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIXHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57407
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.1324833,48.7638533,7.1588083,48.8070255]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57407_procedure_20060828.pdf Procédure
57407_rapport_20060828.pdf Rapport
57407_padd_20060828.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57407_prescription_surf_05_20060828.pdf Emplacement réservé
57407_reglement_20060828.pdf Règlement écrit
57407_info_surf_14_10060828.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
57407_liste_servitudes_20060828.pdf Liste servitudes
57407_servitudes_aeronautiques_20060828.pdf Servitudes aeronautiques
57407_orientations_amenagement_20060828.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.