42231_PLU_20220830

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LESPINASSE"


Informations

Nom du document DU_42231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LESPINASSE
Maillage 42231 SAINT-GERMAIN-LESPINASSE
Source Téléversement
Téléversé le 10/11/2022 à 09:08
Publié le 10/11/2022 à 09:30
Mis à jour le 10/11/2022 à 09:31
Statut
Version 3
Nom de l'archive 42231_PLU_20220830
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa86015a6a3995a65bb3a5f575229972
Producteur Mairie de Saint-Germain-Lespinasse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-LESPINASSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42231
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022.
Emprise [3.9331543,46.0866488,3.9940613,46.1356096]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42231_procedure_20220830.pdf Procédure
42231_rapport_1_20220830.pdf Partie 1
42231_padd_20220830.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42231_prescription_surf_05_00_20220830.pdf Emplacement réservé
42231_reglement_20220830.pdf Règlement écrit
42231_reglement_graphique_1_20220830.pdf Règlement graphique 1
42231_info_pct_16_00_20220830.pdf Site archéologique
42231_info_surf_14_00_20220830.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
42231_info_surf_19_01_20220830.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42231_liste_sup_20220830.pdf Liste sup
42231_orientations_amenagement_20220830.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Germain-Lespinasse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-germain-lespinasse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-germain-lespinasse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.