76469_CC_20151103

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NOLLEVAL"


Informations

Nom du document DU_76469
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NOLLEVAL
Maillage 76469 NOLLEVAL
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2025 à 11:37
Publié le 09/12/2025 à 12:26
Mis à jour le 09/12/2025 à 12:26
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 76469_CC_20151103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aa9963bac50fdfb29a746f180e78ee2d
Producteur Commune de NOLLEVAL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOLLEVAL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76469
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.4743798,49.4886623,1.4857519,49.5000244]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/11/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76469_procedure_20151103.pdf Procédure
76469_rapport_20151103.pdf Rapport
76469_liste_annexes_20151103.pdf Liste annexes
76469_liste_sup_20151103.pdf Liste sup
76469_sectorisation_graphique_20151103.pdf.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de NOLLEVAL
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-nolleval@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-nolleval@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.