172014607_AC4_057_20260909

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - MOSELLE - 172014607"


Informations

Nom du document 172014607_SUP_57_AC4
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - MOSELLE - 172014607
Maillage 57 MOSELLE
Source Alimentation automatique ATOM
Téléversé le 09/09/2026 à 21:00
Mis à jour le 08/10/2026 à 02:27
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 102
Nom de l'archive 172014607_AC4_057_20260909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aaab2a72f6b161c0050acb784eb0e11c
Producteur Ministère de la culture
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.