68368_PLU_20170608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WIHR-AU-VAL"



Informations

Nom du document DU_68368
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WIHR-AU-VAL
Maillage 68368 WIHR-AU-VAL
Source Inconnue
Téléversé le 15/11/2017 à 12:13
Publié le 20/11/2017 à 14:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68368_PLU_20170608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aab7000e1b4ea97463af546ef43984ab
Producteur Commune de Wihr au Val

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WIHR-AU-VAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.162502598116518,48.029880613837356,7.235671310435691,48.08474274116694]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68368_SUP_captage_20170606.pdf SUP captage
68368_SUP_gaz_20170608.pdf SUP gaz
68368_SUP_plan_20170608.pdf SUP plan
68368_eval_environnement_20170608.pdf Evaluation environnementale
68368_info_19_eu_20170608.pdf Info 19 eu
68368_info_lin_19_aep_20170608.pdf Info lin 19 aep
68368_info_txt_19_aep_20170608.pdf Info txt 19 aep
68368_info_txt_19_dechets_20170608.pdf Info txt 19 dechets
68368_info_txt_19_eu_20170608.pdf Info txt 19 eu
68368_orientations_amenagement_20170608.pdf OAP
68368_padd_20170608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68368_ppri_note_20170608.pdf Ppri note
68368_ppri_plan_20170608.pdf Ppri plan
68368_ppri_reglement_20170608.pdf Ppri reglement
68368_procedure_20170608.pdf Procédure
68368_rapport_20170608.pdf Rapport
68368_reglement_20170608.pdf Règlement écrit
68368_reglement_graphique_20170608.pdf Règlement graphique
68368_zone_humide_20170608.pdf Zone humide

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Wihr au Val
Téléphone : Aucun
Courriel : wihr-au-val@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mail@toposweb.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.