02648_PLU_20260210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIBEMONT"



Informations

Nom du document DU_02648
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIBEMONT
Maillage 02648 RIBEMONT
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 09:18
Publié le 17/04/2026 à 09:52
Mis à jour le 17/04/2026 à 09:52
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 02648_PLU_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aac849f724d84d5c969ac66851774466
Producteur Mairie de Ribemont
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIBEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02648
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4221824,49.7501088,3.5191587,49.8205002]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
02648_20250718_delib_prescription_MS2_20260210.pdf Délibération de prescription
02648_20250909_avis_ppa_MS2_20260210.pdf Avis des personnes publiques associées
02648_20251113_mise_a_disposition_MS2_20260210.pdf Mise a disposition
02648_20260210_delib_approbation_MS2_20260210.pdf Délibération d’approbation
02648_procedure_20260210.pdf Procédure
02648_rapport_1_20260210.pdf Partie 1
02648_rapport_2_20260210.pdf Partie 2
02648_rapport_3_20260210.pdf Partie 3
02648_rapport_4_20260210.pdf Partie 4
02648_padd_20260210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02648_reglement_20260210.pdf Règlement écrit
02648_reglement_graphique_1_20260210.pdf Règlement graphique 1
02648_reglement_graphique_2_20260210.pdf Règlement graphique 2
02648_info_lin_19_1_20260210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02648_info_lin_19_2_20260210.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02648_liste_sup_20260210.pdf Liste sup
02648_plan_sup_20260210.pdf Plan sup
02648_oap_20260210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ribemont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ribemont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Ribemont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ribemont.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02648 RIBEMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.