200007680_SCOT_20231207

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION MESSINE"


Informations

Nom du document scot_200007680
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION MESSINE
Maillage scot_200007680 SCOT DE L'AGGLOMERATION MESSINE
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2024 à 14:25
Publié le 07/02/2024 à 09:29
Mis à jour le 07/02/2024 à 09:29
Statut
Version 10
Nom de l'archive 200007680_SCOT_20231207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aad5bc6ed0c34685d0980dd7e53b5b06
Producteur AGURAM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE L'AGGLOMERATION MESSINE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200007680
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018.
Emprise [5.7467731,48.7937323,6.6907278,49.3015452]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200007680_procedure_20231207.pdf Procédure
200007680_doo_20231207.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200007680_padd_20231207.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200007680_rapport_1_20231207.pdf Partie 1
200007680_rapport_2_20231207.pdf Partie 2
200007680_rapport_3_20231207.pdf Partie 3
200007680_rapport_4_20231207.pdf Partie 4
200007680_rapport_5_20231207.pdf Partie 5
200007680_rapport_6_20231207.pdf Partie 6
200007680_rapport_7_20231207.pdf Partie 7
200007680_rapport_8_20231207.pdf Partie 8
200007680_page_de_garde_20231207.pdf Page de garde

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.