97201_PLU_20181214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'AJOUPA-BOUILLON"


Informations

Nom du document DU_97201
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'AJOUPA-BOUILLON
Maillage 97201 L'AJOUPA-BOUILLON
Téléversé le 09/12/2020 à 14:30
Publié le 09/12/2020 à 16:17
Mis à jour le 09/12/2020 à 16:17
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 97201_PLU_20181214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aaebb3e2716c4735d0fb3d0646de2b44
Producteur Mairie de L'Ajoupa Bouillon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'AJOUPA-BOUILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/12/2020.
Emprise [-61.1635604,14.7989292,-61.098161,14.833059]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97201_procedure_20181214.pdf Procédure
97201_rapport_20181214.pdf Rapport
97201_padd_20181214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97201_reglement_20181214.pdf Règlement écrit
4_Annexes.pdf
97201_orientations_20181214.pdf orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de L'Ajoupa Bouillon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ajoupabouillon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de L'Ajoupa Bouillon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ajoupabouillon@wanadoo.fr