19085_PLU_20260311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIMEL-LES-CASCADES"


Informations

Nom du document DU_19085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIMEL-LES-CASCADES
Maillage 19085 GIMEL-LES-CASCADES
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2026 à 09:45
Publié le 27/03/2026 à 13:54
Mis à jour le 27/03/2026 à 13:54
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 19085_PLU_20260311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aaf523554cca78dcb86964e5356bceb9
Producteur DEJANTE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIMEL-LES-CASCADES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19085
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7884714,45.2729738,1.8793351,45.3293817]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
19085_procedure_20260311.pdf Procédure
19085_rapport_1_20260311.pdf Partie 1
19085_padd_20260311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19085_reglement_20260311.pdf Règlement écrit
19085_reglement_graphique_1_20260311.pdf Règlement graphique 1
19085_info_surf_05_00_20260311.pdf Zone d'aménagement différé
19085_info_surf_19_01_20260311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19085_liste_sup_20260311.pdf Liste sup
19085_plan_sup_20260311.pdf Plan sup
19085_orientations_amenagement_1_20260311.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DEJANTE
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DEJANTE
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19085 GIMEL-LES-CASCADES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.