42288_PLU_20110628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SIXTE"


Informations

Nom du document DU_42288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SIXTE
Maillage 42288 SAINT-SIXTE
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 14:36
Publié le 20/03/2026 à 15:13
Mis à jour le 20/03/2026 à 15:13
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 42288_PLU_20110628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ab052d56ea470028deb921847cbec117
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SIXTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42288
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9305441,45.7507974,4.0076922,45.7947307]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2011
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42288_rapport_20110628.pdf Rapport
42288_padd_20110628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42288_reglement_20110628.pdf Règlement écrit
42288_info_lin_19_1_20110628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42288_info_lin_19_2_20110628.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42288_info_lin_19_3_20110628.pdf Info lin 19 3
42288_info_pct_16_20110628.pdf Site archéologique
42288_info_surf_19_1_20110628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42288_info_surf_19_2_20110628.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42288_info_surf_19_3_20110628.pdf Info surf 19 3
42288_liste_sup_20110628.pdf Liste sup
42288_plan_sup_20110628.pdf Plan sup
42288_prescription_surf_05_20110628.pdf Emplacement réservé
42288_reglement_graphique_1_20110628.pdf Règlement graphique 1
42288_reglement_graphique_2_20110628.pdf Règlement graphique 2
42288_orientations_amenagement_20110628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.