17213_PLU_20090330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOZAY"


Informations

Nom du document DU_17213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOZAY
Maillage 17213 LOZAY
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2024 à 10:50
Publié le 14/10/2024 à 12:00
Mis à jour le 14/10/2024 à 12:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17213_PLU_20090330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ab11c1eaa045622499e15592b7f4a0b4
Producteur Mairie de lozay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOZAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17213
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5643434,46.0192065,-0.5223277,46.0717577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17213_procedure_20090330.pdf Procédure
17213_rapport_20090330.pdf Rapport
17213_padd_20090330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17213_reglement_20090330.pdf Règlement écrit
17213_reglement_graphique_20090330.pdf Règlement graphique
17213_annexe_sanitaire_20090330.pdf Annexe sanitaire
17213_ap_classement_sonore_infra_20090330.pdf Ap classement sonore infra
17213_liste_SUP_20090330.pdf Liste SUP
17213_plan_SUP_20090330.pdf Plan SUP
17213_reseau_eau_potable_20090330.pdf Reseau eau potable
17213_orientations_amenagement_20070709.pdf OAP
17213_orientations_amenagement_20090330.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de lozay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lozay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lozay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.