32419_PLU_20151023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVIAC"


Informations

Nom du document DU_32419
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVIAC
Maillage 32419 SAUVIAC
Source Inconnue
Téléversé le 21/10/2017 à 10:25
Publié le 21/10/2017 à 10:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32419_PLU_20151023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ab1eac4e01d34bed4454d9819170a259
Producteur Mairie de Sauviac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUVIAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.4347582830536866,43.397761419592555,0.4823417724489039,43.42375424051204]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32419_liste_sup_20151023.pdf Liste sup
32419_orientations_amenagement_20151023.pdf OAP
32419_padd_20151023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32419_plan_sup_20151023.pdf Plan sup
32419_procedure_20151023.pdf Procédure
32419_rapport_20151023.pdf Rapport
32419_reglement_20151023.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sauviac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-sauviac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-sauviac0@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.