26092_PLU_20220324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAVANNES"


Informations

Nom du document DU_26092
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAVANNES
Maillage 26092 CHAVANNES
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2022 à 14:01
Publié le 07/05/2022 à 21:46
Mis à jour le 07/05/2022 à 21:46
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26092_PLU_20220324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ab313f84f26f0b4201d38550b4e25fb1
Producteur Mairie de CHAVANNES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAVANNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26092
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/05/2022.
Emprise [4.9034902,45.0915349,4.9424837,45.1184191]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26092_procedure_20220324.pdf Procédure
26092_rapport_20220324.pdf Rapport
26092_padd_20220324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26092_reglement_20220324.pdf Règlement écrit
26092_reglement_graphique_20220324.pdf Règlement graphique
26092_DPU_20220324.pdf DPU
26092_annexes_ecrites_20220324.pdf Annexes ecrites
26092_perimetre_ZAD_20220324.pdf Perimetre ZAD
26092_reseau_aep_20220324.pdf Reseau aep
26092_reseau_ass_20220324.pdf Reseau ass
26092_sup_20220324.pdf Sup
26092_zonage_ass_plan_20220324.pdf Zonage ass plan
26092_zone_preemption_ENS_20220324.pdf Zone preemption ENS
26092_orientations_amenagement_20220324.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHAVANNES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chavannes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chavannes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.