27472_PLU_20250915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTES"



Informations

Nom du document DU_27472
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTES
Maillage 27472 PORTES
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2026 à 12:50
Publié le 14/01/2026 à 15:53
Mis à jour le 14/01/2026 à 15:53
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 27472_PLU_20250915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ab4ec567b12ced6e133528249588b6db
Producteur Communauté de communes du Pays de Conches en Ouche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27472
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.9225187,48.9997593,0.9751076,49.0504303]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27472_20111124_delib_prescription_E_20250915.pdf Délibération de prescription
27472_20250915_delib_approbation_E_20250915.pdf Délibération d’approbation
27472_procedure_20250915.pdf Procédure
27472_rapport_20250915.pdf Rapport
27472_PADD_20250915.pdf PADD
27472_reglement_20250915.pdf Règlement écrit
27472_reglement_graphique_0_20250915.pdf Tableau d’assemblage
27472_liste_sup_20250915.pdf Liste sup
27472_plan_sup_20250915.pdf Plan sup
27472_oap_1_20250915.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Conches en Ouche
Téléphone : Aucun
Courriel : planifurbanisme@conchesenouche.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planifurbanisme@conchesenouche.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.