48090_PLU_20260402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MALZIEU-VILLE"


Informations

Nom du document DU_48090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MALZIEU-VILLE
Maillage 48090 LE MALZIEU-VILLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2026 à 09:12
Publié le 13/04/2026 à 09:37
Mis à jour le 13/04/2026 à 09:37
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 48090_PLU_20260402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ab58648cd890154b21d7fb81eefde804
Producteur MAIRIE DE LE MALZIEU-VILLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MALZIEU-VILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 48090
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [3.3141679,44.843257,3.3665086,44.8793705]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
48090_procedure_20260402.pdf Procédure
48090_rapport_20260402.pdf Rapport
48090_padd_20260402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48090_reglement_20260402.pdf Règlement écrit
48090_reglement_graphique_20260402.pdf Règlement graphique
48090_liste_elements_remarquables_20260402.pdf Liste elements remarquables
48090_liste_emplacements_reserves_20260402.pdf Liste emplacements reserves
48090_liste_sup_20260402.pdf Liste sup
48090_plan_sup_20260402.pdf Plan sup
48090_oap_20260402.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE LE MALZIEU-VILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : lemaire@lemalzieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE LE MALZIEU-VILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : lemaire@lemalzieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.