51231_PLU_20090708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'EPINE"


Informations

Nom du document DU_51231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'EPINE
Maillage 51231 L'EPINE
Source Inconnue
Téléversé le 26/10/2017 à 14:13
Publié le 30/11/2017 à 10:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51231_PLU_20090708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ab5c36a5b7cb19bf7617ba0f03ccfb05
Producteur Mairie de L'EPINE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'EPINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.3932014490543665,48.95923720687655,4.497027516125031,49.029295210701605]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51231_info_surf_03_1_20090708.pdf Info surf 03 1
51231_info_surf_04_1_20090708.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
51231_info_surf_14_1_20090708.pdf Info surf 14 1
51231_info_surf_14_2_20090708.pdf Info surf 14 2
51231_info_surf_14_3_20090708.pdf Info surf 14 3
51231_info_surf_19_1_20090708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51231_liste_servitudes_1_20090708.pdf Liste servitudes 1
51231_liste_servitudes_2_20090708.pdf Liste servitudes 2
51231_orientations_amenagement_1_20090708.pdf OAP 1
51231_padd_20090708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51231_rapport_20090708.pdf Rapport
51231_reglement_20090708.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de L'EPINE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lepine51@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lepine51@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.