78194_PLU_20180911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANNEMARIE"



Informations

Nom du document DU_78194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANNEMARIE
Maillage 78194 DANNEMARIE
Source Inconnue
Téléversé le 09/07/2019 à 15:13
Publié le 09/07/2019 à 16:33
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78194_PLU_20180911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ab6d8b849147b3f77c783a9488dabc80
Producteur Dannemarie (mairie)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DANNEMARIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5819032013154972,48.7490634674178,1.625089622730101,48.778726444814296]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78194_info_lin_19_01_1_20180911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78194_info_lin_19_01_2_20180911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78194_info_lin_19_01_3.pdf Info lin 19 01
78194_info_surf_17_00_20180911.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78194_liste_sup_20180911.pdf Liste sup
78194_orientations_amenagement_20180911.pdf OAP
78194_padd_20180911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78194_plan_sup_20180911.pdf Plan sup
78194_procedure_20180911.pdf Procédure
78194_rapport_20180911.pdf Rapport
78194_reglement_20180911.pdf Règlement écrit
78194_reglement_graphique_20180911.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Dannemarie (mairie)
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-dannemarie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-dannemarie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.