25027_PLU_20190628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGUEL"


Informations

Nom du document DU_25027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGUEL
Maillage 25027 ARGUEL
Téléversé le 30/07/2019 à 11:55
Publié le 30/07/2019 à 13:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 25027_PLU_20190628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ab918c4e76aa94d3a78fc11f816ac099
Producteur Communauté d’Agglomération du Grand Besançon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARGUEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.988045790438154,47.160934771556,6.027830917998789,47.205348633129205]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25027_SPSE_20190628.pdf SPSE
25027_SUP_20190628.pdf SUP
25027_bruit_20190628.pdf bruit
25027_dechets_20190628.pdf dechets
25027_foret_20190628.pdf foret
25027_padd_20190628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25027_procedure_20190628.pdf Procédure
25027_rapport_20190628.pdf Rapport
25027_reglement_20190628.pdf Règlement écrit
25027_reseau_assainissement_20190628.pdf reseau assainissement
25027_reseau_eau_potable_20190628.pdf reseau eau potable
25027_sommaire_20190628.pdf sommaire
25027_zonage_assainissement_20190628.pdf zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d’Agglomération du Grand Besançon
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr